Maîtres de stage universitaire (MSU) : faut-il opter pour une rémunération COSP ou vous maintenir en honoraires ?

« Je suis MG libéral secteur 1 et MSU  depuis de nombreuses années et perçoit jusqu’alors environ 2 500 € bruts/an d’honoraires pédagogiques à ce titre. L’Université me demande si je souhaite conserver ce mode de rémunération en honoraires ou si j’opte pour une rémunération salariée dans le cadre du statut COSP. Elle me précise que le taux de prélèvement salarial sera alors de 21% de ma rémunération brute. Que dois-je choisir dans le sens de mes intérêts ?  Je vous précise que je réalise un BNC de l’ordre de 80 k€ chaque année, soit un petit peu plus que la moitié de mes recettes libérales et que mon foyer fiscal est imposé à 30%. »

La réponse dans votre cas est aisée et rapide, la voici de manière pédagogique : si vous optez pour une rémunération sous forme de salaire COSP, il vous sera versé chaque année 2500 x 0,79 = 1 975 € nets constituant après abattement de 10% pour frais et retraitement de la CSG-CRDS non déductible à une base imposable de 1 829 €, soit un impôt dû sur cette somme de 1 829 x 0,3 = 548 €. Résultat en net réel dans votre poche = 1975 – 548 =  1 427 € net de tout. Rentabilité réelle de votre travail de MSU sous statut COSP : 1 427 /2 500 = 57%.

A l’opposé, si vous conservez cette rémunération brute de 2 500 € comme par les années passées, quel est votre net réel de tout sur cette rémunération.  Les 2 500 € bruts viennent simplement s’ajouter à vos recettes libérales, sans autre détail au sein de votre déclaration de revenus professionnels, et génèrent un supplément de BNC de l’ordre de 75% de cette somme (soit 1 875 €) car les cotisations sociales dues sur cette activité, cotisations déductibles, sont de l’ordre de 25%. Les 1 875 € de BNC imposables, correspondant à vos honoraires pédagogiques nets, supportent 30% d’impôt, soit 562 €. Résultat en net réel dans votre poche = 1 875 – 562 =  1 313 € net de tout. Rentabilité réelle de votre travail de MSU : 1 313 /2 500 = 53%.

Notre avis : au travers de la situation comparative moyenne évoquée ici, on pourrait facilement penser que le statut COSP offre un léger avantage. Ce serait oublier un point de gestion libérale élémentaire car il est rarissime que vous n’offriez aucun avantage en nature (peu coûteux en réalité) à votre étudiant sous forme de frais de repas et/ou d’hébergement. Or, si vous optez pour le statut COSP, ces avantages en nature — que vous offrez à votre stagiaire — ne sont pas déductibles de votre revenu imposable, tandis qu’en statut libéral, ils le sont larga manu… (voir sur ce sujet notre Lettre Réf. F120 détaillant les forfaits maximaux utilisables en la circonstance), vous ouvrant alors la possibilité de minorer, en toute légalité, et très sensiblement le supplément de BNC ainsi déclaré et taxé.

Une précisions supplémentaire : la rémunération COSP ne vous octroie aucun droit supplémentaire en matière de prévoyance retraite et de prévoyance ITT/IJ, tandis qu’en statut libéral, elle y contribue en proportion, modeste certes, mais elle y contribue.

 Nous vous conseillons donc fortement de ne pas opter pour le statut COSP et de saisir, à l’occasion de la question de votre Université, l’opportunité d’optimiser votre gestion libérale en utilisant larga manu les avantages en nature.

Tous les détails des rémunérations COSP sont traités dans notre Lettre Réf. S53, « Les cotisations sociales des médecins Collaborateurs Occasionnels du Service Public (COSP) ».